Mises à jour sur les réunions du conseil
Le 11 juin 2026
Stephen Sliwa, EAO, vice-président du sous-comité de sélection et des candidatures, a dirigé la réunion du conseil du 11 juin 2026 au nom de Joseph Fiorino, président du conseil. M. Sliwa a d’abord remercié Tammy Webster, EAO, membre sortant du conseil et ancienne présidente par intérim, pour ses contributions depuis son entrée en fonction en 2022 selon le nouveau modèle de gouvernance. Il a aussi accueilli au conseil Teresa Mormile, EAO, nommée le 26 mars dernier pour un mandat de deux ans.
Au cours de la réunion, on a présenté des mises à jour importantes et adopté plusieurs motions, ce qui a permis de faire avancer les priorités de l’Ordre. Linda Lacroix, EAO/OCT, registraire et chef de la direction, a commencé par présenter un rapport trimestriel contenant de nouvelles données actualisées et des indicateurs clés de performance.
Le comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation a remis au conseil un rapport comprenant les normes professionnelles modernisées, qu’il avait approuvées le 21 mai 2026. Ensuite, le conseil a entendu parler du plan de sensibilisation et d’engagement qui sera lancé en août.
De plus, le conseil a reçu et approuvé les modifications proposées au Règlement de l’Ontario 347/02 sur l’agrément des programmes de formation en enseignement, lesquelles sont liées aux changements apportés aux programmes de formation initiale à l’enseignement en vertu du projet de loi 101, la Loi de 2026 donnant la priorité à la réussite des élèves.
Le conseil a reçu une note de décision présentant la voie de certification en langues autochtones et le cadre conceptuel, puis a approuvé la poursuite des travaux avec le ministère de l’Éducation en vue d’élaborer des propositions de modifications réglementaires pour ce nouveau parcours. Une version préliminaire des modifications proposées sera présentée au conseil à une date ultérieure.
Le conseil a aussi reçu une note de décision concernant la mise à jour du nom de la qualification additionnelle Soutien aux élèves plurilingues apprenants du français afin qu’il soit conforme à la note Politique/Programmes 172 du ministère de l’Éducation. Une motion connexe a été approuvée.
En outre, le conseil a reçu le plan d’amélioration de la gouvernance de l’Ordre et a approuvé la table des matières du nouveau manuel de gouvernance.
Enfin, le sous-comité de vérification et des finances a présenté son rapport au conseil, y compris les résultats financiers trimestriels, et le sous-comité de sélection et des candidatures a soumis son rapport au conseil, lequel comprenait une motion visant à nommer Line Lienou, EAO, à titre de membre du conseil à partir du 7 juillet 2026 pour un mandat de deux ans. Cette motion a aussi été approuvée.
Les réunions du conseil sont diffusées en direct sur notre chaîne YouTube. Les résumés des réunions et les documents connexes sont publiés sur notre site web.
Le 26 mars 2026
À sa réunion du 26 mars 2026, le conseil a reçu des mises à jour importantes, y compris le rapport trimestriel de Linda Lacroix, EAO/OCT, registraire et chef de la direction, et le sommaire de gestion du rapport Regard sur l’enseignement 2025.
Pour la première fois, le rapport trimestriel de la registraire comportait une nouvelle section sur les données suivies.
Par ailleurs, le conseil a approuvé une motion enjoignant à la registraire de procéder à une analyse environnementale de la législation régissant les enquêtes au sein d’autres organismes de réglementation professionnelle et de lui présenter les résultats accompagnés de recommandations. Cette initiative s’inscrit dans le cadre des examens réguliers de la législation existante que nous effectuons afin d’identifier les possibilités d’amélioration.
Le conseil recevra une mise à jour à ce sujet à sa réunion du 10 décembre 2026.
Le conseil a reçu et approuvé le plan de travail proposé pour la première phase du plan d’amélioration de la gouvernance, lequel vise à solidifier le rôle de gouvernance du conseil et à l’aligner sur les pratiques exemplaires du domaine. La première phase sera axée sur les fondements ou outils de base.
En outre, le conseil a reçu une note de décision visant à élargir la définition d’«établissement autorisé» afin d’y inclure les établissements autochtones. De plus, il a approuvé une motion connexe, soit de recommander au ministère de l’Éducation de modifier le Règlement de l’Ontario 347/02 sur l’agrément des programmes de formation en enseignement. Cette modification permettrait aux établissements autochtones de demander à l’Ordre d’agréer des programmes indépendants de formation initiale à l’enseignement.
Le conseil a également reçu un rapport du sous-comité de vérification et des finances ainsi que les états financiers audités de 2025, et a approuvé deux motions : l’une relative aux contributions à la réserve de trésorerie de l’Ordre, et l’autre à la «Politique de réaffectation du budget annuel». Cette politique appuie le pouvoir discrétionnaire de la registraire de réaffecter cumulativement des fonds issus de l’enveloppe budgétaire annuelle approuvée, sous réserve de la présentation d’un rapport au sous-comité de vérification et des finances.
De plus, le conseil a reçu le rapport du sous-comité de sélection et des candidatures, et a approuvé ses recommandations concernant les nominations de membres de comités et de membres suppléants. Le sous-comité a tenu à reconnaître les contributions d’Imran Syed, EAO, à la suite de sa démission à titre de membre du conseil, rôle qu’il a occupé depuis l’introduction de notre nouveau modèle de gouvernance en 2022. Enfin, le conseil a reçu le rapport du sous-comité des ressources humaines et celui du comité d’enquête.
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